J.O. Numéro 132 du 8 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 mai 2000 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise

NOR : ATEN0090190A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 mai 2000, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :
Au paragraphe 2o Représentants des collectivités territoriales et locales :
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
Remplacer : « M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise » par : « M. Ruffier des Aimes (Régis), réélu maire de Champagny-en-Vanoise ».